À l'unanimité, les députés ont voté, jeudi 28 mai, pour l'abrogation du Code noir et l'ensemble des textes ayant réglementé l'esclavage dans les colonies françaises, jamais formellement abrogés après ...
En France, le "Code noir" a implicitement été abrogé en 1794 et 1848, mais pas formellement. D'où la proposition de loi adoptée ce jeudi par les députés dans l'hémicycle à l'unanimité. Une initiative ...
Au Québec, lorsqu’un centre de services scolaire (CSS) peine à combler ses besoins en enseignants parmi ceux légalement qualifiés, il peut obtenir du ministère de l’Éducation une tolérance ...
À la veille du 25ᵉ anniversaire de la loi Taubira, qui reconnaissait en 2001 la traite et l'esclavage comme des crimes contre l'humanité, les députés de la commission des lois ont voté mercredi à ...
L'esclavage a été aboli en France en 1848, mais un ensemble de textes juridiques l'encadrant existe toujours dans le droit français : le Code Noir. Promulgué entre la fin du XVIIe et le début du ...
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Ligue 1 : le Clasico CSS-ESS reporté à cette date
La Ligue nationale de football professionnel a approuvé la demande du Club Sportif Sfaxien visant à reporter le Clasico face à Étoile Sportive du Sahel au jeudi 14 mai 2026, dans le cadre de la ...
Dans un contexte commercial incertain, Jean Charest, ancien premier ministre du Québec et avocat, analyse les rapports tendus entre le Canada et les États-Unis. Tandis que l’ACEUM doit être révisé, ...
Jean Charest, membre du Comité consultatif sur les relations économiques entre le Canada et les États-Unis, à l’approche de la révision de l’Accord Canada–États-Unis–Mexique; Laurie Doucet et Josée ...
Vingt ans après avoir été nommée Ville UNESCO de design, Montréal se dote enfin de sa première vraie Semaine design. Arnaud Granata et Pierre Lapointe, respectivement organisateur et porte-parole de ...
La carte bancaire biométrique remplace peu à peu le code à quatre chiffres. En France, BNP Paribas, Crédit Agricole et Société Générale déploient déjà ces cartes à empreinte digitale, jugées plus ...
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